Répartition des sièges au sein du Conseil de communauté

La Communauté de Communes est administrée par un Conseil de Communauté comprenant 38 conseillers, représentants les 16 communes membres, dont :

  • 5 conseillers issus du conseil municipal de Benet
  • 3 conseillers issus du conseil municipal de Nieul-sur-l’Autise
  • 3 conseillers issus du conseil municipal de Saint-Hilaire-des-Loges
  • 3 conseillers issus du conseil municipal de Vix
  • les autres communes (X12) sont représentées par 2 conseillers communautaires.

Trombinoscope Conseil de communauté

Missions

Le Conseil se réunit pour débattre et voter les projets communautaires, selon un ordre du jour. Chaque année, il est également chargé d’examiner et de voter le budget communautaire. Il est élu pour la durée du mandat municipal soit 6 ans.

Une nouvelle organisation des collectivités, un nouveau défi pour le dialogue territorial

Intercommunalité : Mode d’emploi

Pour accompagner l’évolution de l’intercommunalité, l’Assemblée des Communautés de France (AdCF) met à votre disposition le document « Intercommunalité, mode d’emploi » destiné à expliquer au plus grand nombre, le fonctionnement des communautés, leurs champs d’actions, leurs ressources…

Source : www.adcf.org

Comptes-rendus

A partir de 2018, l’ensemble des comptes-rendus seront disponibles dans la base documentaire.

Les procès-verbaux des Conseils de communauté sont consultables au siège social de la Communauté de Communes, durant nos horaires d’ouverture.